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21 octobre 2023

Assystem PM : l'essentiel du CSE du 13 octobre

ODJ du dernier CSE :

  • Actualités
  • Retour sur la CSSCT de septembre
  • Quelle est la politique d’APM d’un passage ETAM vers cadre
  • Information accord télétravail
  • Point sur les problèmes réseaux Assystem sur différentes agences
  • Entrées/Sorties
  • Points/questions diverses
Nous ne développerons pas tout ici, mais comme d'habitude, n'hésitez pas à nous solliciter pour plus d'informations !
 

# actualités :

* la plénière à Paris a eu lieu. 60 présents seulement pour un centaine d’inscrits. Comme lorsque nous organisons des activités avec le CSE, les salariés des agences parisiennes semblent peu intéressés à participer à des événements en dehors du travail. Si certains nous lisent, nous serions ravis de connaître votre point de vue sur la question !

* la plénière à Cherbourg s’est également bien passée, avec une quarantaine de présents.

* la campagne des entretiens annuels va débuter le 6 novembre. Elle se terminera plus tôt cette année (fin janvier).

* la campagne de dépôt de jours de congés, RTT, JRS sur le CET s’est achevée. Il y a eu peu de jours de congés perdus cette année. Concernant les RTT/JRS, le nombre de jours perdus est plus élevé, même si en amélioration. Le détail sera présenté lors du prochain CSE.

 

# retour sur la CSSCT de septembre :

* EDF lance des actions de lutte contre les addictologies. Elle procédera à des tests sur les personnels ayant des activités à risque. Les modalités de ces tests et de leur traitement doivent être définis avec Assystem.

* le DUERP (document unique pour l'évaluation des risques professionnels) a été mis à jour. Il sera consultable par l’ensemble des salariés via l’outil ad-hoc qui sera prochainement actif.

* côté accidentologie, on dénombre sur la période, 1 accident de plain-pied avec 17 jours d’arrêt et 1 accident de trajet sans arrêt.

Les sites de Tours et Courbevoie présentent à première vue une accidentologie plus élevées que les autres, mais on y constate une utilisation plus systématique de l’outil permettant de déclarer les événements et presque événements.

* Le CSE réclamait depuis longtemps un indicateur permettant de suivre les arrêts répétés de moyenne durée. Cela doit en effet nous alerter sur un éventuel mal-être au travail et de pouvoir éventuellement agir avant le burn-out. Les données restent bien sûr anonymes et confidentielles.

La CSSCT va étudier l’indicateur qui a été produit et nous fera un retour ultérieurement.


# passage cadre et modalité horaire :

* nous avons eu un nouveau cas de salarié en statut ETAM avec une modalité horaire à 38,5h hebdo(1), qui est passé cadre avec une modalité 37h hebdo. Selon la direction, l’accord sur le temps de travail ne permet pas de placer un cadre en position 1 en modalité horaire 38,5h hebdo. Ce n’est pas vrai. Rien n’empêche de positionner un cadre 1 dans cette modalité horaire.

Il existe en fait un seuil de rémunération pour les cadres en modalité 38,5h hebdo, qui n’existe pas chez les ETAM. En effet, le cadre doit alors être rémunéré au moins à hauteur de PMSS, soit 3666€ au 1/1/23. Si nous comprenons qu’une augmentation de 600€ voire plus puisse faire peur (la grande majorité des ETAM est rémunérée moins de 3000€ bruts), nous ne comprenons pas :

  • que des ETAM à qui on demande un travail de cadre, soient payés moins de 3000€ bruts,
  • qu’un passage cadre ne soit pas accompagné d’une augmentation significative prenant en compte l’autonomie et les responsabilités liées au statut. C’est déjà ce que nous avions demandé lors des dernières NAO. Nous n’avons pas eu plus de succès cette fois-ci.

Il est déplorable que sur ces sujets, nous nous retrouvions systématiquement seuls. Le CSE est encore resté muet, empêchant tout espoir de discussion et d’avancée sur le sujet.

Nous avons également rappelé que les critère de l’expérience, avancé l’an dernier pour justifier que les ETAM soient presque systématiquement placés en modalité 38,5h ne tient pas, puisqu’on est ici encore en présence d’un salarié qui, lorsqu’il était ETAM était à 38,5h hebdo et qui, une fois cadre, sur le même poste, passe à 37h hebdo. Redeviendrait-il tout d’un coup débutant ?


(1) Rappelons ici qu’il s’agit en fait d’un abus de langage : cette modalité permet d’effectuer des variations horaires dans la limite de 10 % de l’horaire de référence de 35h, soit maximum 38,5h hebdo.


# l’accord sur le télétravail à été renégocié. Quelques évolutions :

  • l’indemnité mensuelle forfaitaire passe à 10€ / 15€ et 18€ pour 1 / 2 et 3j de télétravail par semaine
  • possibilité de se faire rembourser du matériel ergonomique, dans la limite de 20€
  • remboursement d’un fauteuil de bureau, à hauteur de 50€
  • raccourcissement des délais pour une demande de jours flottants et suppression du plafond

On avance timidement...

 

# les résultats du challenge bowling sont tombés !

  • l'agence qui arrive à la première place est Cherbourg, suivie de Tours puis Marcoule
  • le gagnant est individuel est un certain Cyril P. de Tours, suivi par Lionel A. d'Aix et de Dominique B. d'Aix

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